Bernard Simonnet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
SIMONNET Bernard
François, ancien membre du conseil de prud'hommes de Châteauroux
Objet:
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de BOURGES
Groupe:
Cour d'appel de Bourges
cour_appel
=
"
Bourges
"
JUSB1106171A
(source BOMJ)
conférés
25 Février 2011
25/02/2011
De:
Simonnet (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
au titre des représentants élus par le conseil d'orientation
Groupe:
Centre national des arts plastiques
conseil_administration
JORFTEXT000000389928
(source JORF)
nomination
04 Juillet 1998
04/07/1998